La secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés,
Vu la directive 98/34/CE prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et des réglementations techniques ;
Vu le livre V du code de la santé publique (parties Législative et Réglementaire), et notamment les articles L. 511-3, L. 512, L. 568, L. 569 et R. 5001 à R. 5006-1 ;
Vu le décret no 74-825 du 27 septembre 1974 portant publication de la convention relative à l'élaboration d'une Pharmacopée européenne, faite à Strasbourg le 22 juillet 1964 ;
Vu le décret no 94-250 du 23 mars 1994 portant publication du protocole à la convention du 22 juillet 1964 relative à l'élaboration d'une Pharmacopée européenne, fait à Strasbourg le 16 novembre 1989,
Arrête :

Art. 1er. - Les monographies ci-dessous de la Pharmacopée européenne, 3e édition, sont modifiées comme suit :

MAGNESIUM (SULFATE DE) (0044)
Remplacer le titre de la monographie par le titre suivant :
« MAGNESIUM (SULFATE DE) HEPTAHYDRATE
« (Magnesii sulfas heptahydricus) »
Remplacer dans tout le texte : « magnésium (sulfate de) » par : « magnésium (sulfate de) heptahydraté ».

VACCIN CONJUGUE DE L'HAEMOPHILUS TYPE B (1219)
Remplacer la monographie par le texte suivant :
« VACCIN CONJUGUE DE L'HAEMOPHILUS TYPE B
« Vaccinum haemophili stirpe b conjugatum
« Définition
« Le vaccin conjugué de l'Haemophilus type b est une préparation liquide ou cryodesséchée d'un polyoside obtenu à partir d'une souche appropriée d'Haemophilus influenzae type b, couplé par liaison covalente à une protéine vectrice. Le polyoside est du phosphate de polyribosylribitol, également appelé PRP, un copolymère linéaire constitué d'un enchaînement d'unités 3-b-D- ribofuranosyl-(11)-ribitol-5-phosphate (C10H19O12P)n, de taille moléculaire définie. La protéine vectrice conjuguée au polyoside est capable d'induire une réponse immunitaire des lymphocytes B, dépendante des lymphocytes T, vis-à-vis du polyoside.
« Le vaccin est conforme à la monographie Vaccins pour usage humain (0153).
« Production
« Dispositions générales
« Il doit avoir été établi que le procédé de production employé fournit de façon régulière un vaccin conjugué de l'Haemophilus type b dont l'innocuité et le pouvoir immunogène pour l'homme sont satisfaisants. Le PRP et la protéine vectrice sont préparés selon un système de lot de semence.
« Le procédé de production fait l'objet d'une validation permettant de démontrer que le produit satisferait à l'essai de toxicité anormale des immunosérums et vaccins pour usage humain (2.6.9), s'il lui était appliqué.
« Pendant les études de développement et chaque fois qu'il est nécessaire de revalider le procédé de production, il doit être démontré par un essai chez l'animal que le vaccin est capable d'induire de façon régulière une réponse immunitaire des lymphocytes B, dépendante des lymphocytes T.
« La stabilité du lot final et des substances intermédiaires appropriées est évaluée au moyen d'un ou de plusieurs essais indicatifs. Les essais indicatifs de stabilité sont par exemple la détermination de la taille moléculaire, la détermination du PRP libre dans le conjugué et l'essai du pouvoir immunogène chez la souris. En fonction des résultats des essais de stabilité, des spécifications de libération des lots sont établies pour ces essais indicatifs de façon à démontrer que le vaccin sera satisfaisant à la fin de la période de validité.
« Lots de semence
« Il est démontré que les lots de semence de H. influenzae type b sont exempts de contaminants par examen de frottis avec coloration de Gram et par inoculation sur des milieux appropriés. Plusieurs champs microscopiques sont observés à fort grossissement de façon à examiner au moins 10 000 organismes.
« Le milieu utilisé pour préserver la viabilité de la souche soit à l'état cryodesséché, soit congelée, ne contient aucune substance complexe d'origine animale.
« Il est recommandé de caractériser le PRP produit au moyen du lot de semence, à l'aide de la spectrométrie de résonance magnétique nucléaire (2.2.33).
« Polyoside de H. influenzae type B (PRP)
« H. influenzae type b est cultivé dans un milieu liquide ne contenant pas de polyosides de masse moléculaire élevée ; si un ingrédient du milieu contient des substances de groupe sanguin, le procédé de fabrication doit être validé pour démontrer que, suite à l'étape de purification, de telles substances ne sont plus décelables. La pureté bactériologique de la culture est vérifiée par des méthodes appropriées. La culture peut ensuite être inactivée. Le PRP est séparé du milieu de culture et purifié par une méthode appropriée. Les substances volatiles, dont l'eau, contenues dans le polyoside purifié sont déterminées par une méthode appropriée telle que la thermogravimétrie (2.2.34) ; le résultat de la détermination sert à calculer le résultat de certains essais par rapport à la substance desséchée, selon les indications ci-après.
« Seul un PRP satisfaisant aux exigences ci-après peut être utilisé pour la préparation du conjugué.
« Identification. Le PRP est identifié par une méthode immunochimique (2.7.1) ou toute autre méthode appropriée, par exemple, la spectrométrie de résonance magnétique nucléaire 1H (2.2.33).
« Distribution de taille moléculaire. Le pourcentage de PRP élué avant une valeur donnée de KD ou dans un intervalle donné de KD est déterminé par chromatographie d'exclusion (2.2.30). Une valeur acceptable est établie pour chaque produit considéré et il doit être démontré que chaque lot de PRP est conforme à cette limite. Les limites appliquées aux produits actuellement approuvés, en utilisant la phase stationnaire indiquée, figurent à titre d'information dans le tableau 1219.1. Dans les cas appropriés, la taille moléculaire est également déterminée après modification chimique du polyoside.
« La chromatographie liquide (2.2.29) avec détection à angles multiples de dispersion de lumière laser peut également être utilisée pour déterminer la distribution de taille moléculaire.
« Tableau 1219.1
« Caractéristiques des produits et spécifications du PRP et de la protéine vectrice dans les produits actuellement approuvés

« Essai
« Teneur en PRP. La teneur en PRP est déterminée soit par un dosage du ribose (2.5.31) ou du phosphore (2.5.18), soit par une méthode immunochimique (2.7.1), soit par chromatographie liquide d'échange d'anions avec un détecteur ampérométrique à pulsations (2.2.29). Le vaccin contient au minimum 80 % de la quantité de PRP indiquée sur l'étiquette.
« Aluminium. Lorsque le vaccin à examiner est adsorbé sur de l'hydroxyde d'aluminium, il satisfait à l'essai prescrit dans la monographie Vaccins pour usage humain (0153).
« Conservateur antimicrobien. Dans les cas appropriés, déterminez la teneur en conservateur antimicrobien par une méthode chimique ou physico-chimique appropriée. Cette teneur n'est pas inférieure à la valeur dont il a été établi qu'elle correspond au seuil d'efficacité, ni supérieure à 115 % de la quantité indiquée sur l'étiquette.
« Teneur en eau (2.5.12). Dans le cas de vaccins cryodesséchés, la teneur en eau n'est pas supérieure à 3,0 %.
« Stérilité (2.6.1). Le vaccin à examiner satisfait à l'essai de stérilité.
« Pyrogènes (2.6.8). Le vaccin à examiner satisfait à l'essai des pyrogènes. Injectez par kilogramme de masse corporelle de lapin une quantité de vaccin équivalente à : 1 mg de PRP si la protéine vectrice est l'anatoxine diphtérique ou la protéine diphtérique CRM 197 ; 0,1 mg de PRP si la protéine vectrice est l'anatoxine tétanique ; 0,025 mg de PRP si la protéine vectrice est l'OMP.
« Conservation
« Voir Vaccins pour usage humain (0153).
« Etiquetage
« Voir Vaccins pour usage humain (0153).
L'étiquette indique :
« - le nombre de microgrammes PRP par dose humaine unitaire ;
« - la nature de la protéine vectrice et la quantité nominale par dose humaine unitaire. »

Art. 2. - Le présent arrêté entrera en application le 1er septembre 2000.

Art. 3. - Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 août 2000.

Dominique Gillot